FINANCEMENT DES TRAVAUX CONNEXES A ROUFFACH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/04/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET D'EXTENSION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAY : DÉPÔT DE CANDIDATURE DANS LE CADRE DE L'APPEL A MANIFESTATION D'INTÉRÊT GRAND EST 2018 SOUTIEN AUX FILIÈRES FAVORABLES À LA PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 20/04/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU GROUPEMENT DE COMMANDEPOUR LA REALISATION DE PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT A LA CANDIDATURE AU PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIRTERRITOIRES D'INNOVATION DE GRANDE AMBITIONEN SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/03/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX FILIERES AGRICOLES, FORESTIERES ET HALIEUTIQUESCONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHINET LA REGION GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALPROGRAMME C741 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/10/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DEPARTEMENTAL DE CERNAY COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016 DU DELEGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 09/06/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/05/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHINPOUR SIEGER AU SEIN DU NOUVEAUCONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SAFER GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACECONVENTION ANNUELLE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALEDES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESNOTIFICATIONS ANNUELLES 2015 ET 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/03/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MESURES AGRO ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUESCONVENTION CADRE 2014 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES MESURES AGRO ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES 2015 ET 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INVESTISSEMENT POUR LA MODERNISATION DES BATIMENTS D'ELEVAGE IMBEDANS LE CADRE DU PLAN DE COMPÉTITIVITÉ ET D'ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES PCAEC244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX FILIÈRES AGRICOLES, FORESTIÈRES ET HALIEUTIQUESCONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA RÉGION ALSACE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAYCOMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2015 DU DÉLÉGATAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION JACHERES FLEURIES 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURALPROGRAMME C741 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DES TRAVAUX CONNEXES A L'AMENAGEMENT FONCIER SUR LA COMMUNE D'ETEIMBES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS MENÉES PAR LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACECONVENTION ANNUELLE 2016C841 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER DELIBERATION ORDONNANT LA PROCEDURE D'AMENAGEMENT FONCIER ET FIXANT LE PERIMETRE SUR LA COMMUNE DE ROUFFACH AVEC EXTENSION SUR GUNDOLSHEIM ET PFAFFENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX D'ENTRETIEN 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUXPROGRAMME C742 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE DANS LE CADRE DU PLAN DE COMPÉTITIVITÉ ET D'ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES CONVENTION AVEC L'AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT-LE-HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-HAUT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE-THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE ROUFFACH AVEC EXTENSION SUR LES COMMUNES DE GUNDOLSHEIM ET PFAFFENHEIM DELIBERATION POUR DECIDER D'ORDONNER L'OPERATION ET DEMANDER AU PREFET DE FIXER LA LISTE DES PRESCRIPTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER D'ETEIMBES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES D'IMMEUBLES RURAUX PROGRAMME C742 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin